Mathieu Lefevre

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457135(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457135(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050330851(source JORF)
désignation
11 Octobre 202411/10/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050330851(source JORF)
cessation de fonction
11 Octobre 202411/10/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050321438(source JORF)
désignation
09 Octobre 202409/10/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050321438(source JORF)
cessation de fonction
09 Octobre 202409/10/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050302104(source JORF)
désignation
03 Octobre 202403/10/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050302104(source JORF)
cessation de fonction
03 Octobre 202403/10/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050295301(source JORF)
désignation
02 Octobre 202402/10/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050295301(source JORF)
cessation de fonction
02 Octobre 202402/10/2024
De: Lefèvre Mathieu
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
rapporteur
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049538440(source JORF)
désignation
16 Mai 202416/05/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049242062(source JORF)
désignation
07 Mars 202407/03/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049242062(source JORF)
cessation de fonction
07 Mars 202407/03/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049232907(source JORF)
désignation
05 Mars 202405/03/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049232907(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 202405/03/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049211130(source JORF)
désignation
29 Février 202429/02/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049211130(source JORF)
cessation de fonction
29 Février 202429/02/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049206011(source JORF)
désignation
28 Février 202428/02/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049206011(source JORF)
cessation de fonction
28 Février 202428/02/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049102421(source JORF)
désignation
08 Février 202408/02/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049102421(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 202408/02/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049098039(source JORF)
désignation
07 Février 202407/02/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049098039(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 202407/02/2024
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 décembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
7 décembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048530876(source JORF)
composition
08 Décembre 202308/12/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
20 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023"
JORFTEXT000048431539(source JORF)
nomination
21 Novembre 202321/11/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048166793(source JORF)
nomination
07 Octobre 202307/10/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
GROUPE RENAISSANCE
GROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 21 juin et mardi 27 juin 2023 et par le Sénat dans sa séance du
21 juin 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047746148(source JORF)
composition
28 Juin 202328/06/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 21 juin et mardi 27 juin 2023 et par le Sénat dans sa séance du
21 juin 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047746148(source JORF)
composition
28 Juin 202328/06/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047746136(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
21 juin 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces"
JORFTEXT000047710180(source JORF)
nomination
22 Juin 202322/06/2023
De: Mathieu Lefèvre
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
21 juin 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer"
JORFTEXT000047710180(source JORF)
nomination
22 Juin 202322/06/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047531264(source JORF)
désignation
10 Mai 202310/05/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047531264(source JORF)
cessation de fonction
10 Mai 202310/05/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047524511(source JORF)
désignation
06 Mai 202306/05/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047524511(source JORF)
cessation de fonction
06 Mai 202306/05/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047519961(source JORF)
désignation
04 Mai 202304/05/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047519961(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 202304/05/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047517138(source JORF)
désignation
03 Mai 202303/05/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047517138(source JORF)
cessation de fonction
03 Mai 202303/05/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047411970(source JORF)
désignation
06 Avril 202306/04/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047411970(source JORF)
cessation de fonction
06 Avril 202306/04/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047406973(source JORF)
désignation
05 Avril 202305/04/2023
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047406973(source JORF)
cessation de fonction
05 Avril 202305/04/2023
De: Mathieu Lefèvre
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2022
par le Sénat dans ses séances des mercredi 7 décembre et mardi 13 décembre 2022, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027"
JORFTEXT000046734317(source JORF)
nomination
14 Décembre 202214/12/2022
De: Mathieu Lefèvre
N
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2022
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commissions mixtes paritaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000046705014(source JORF)
composition
08 Décembre 202208/12/2022
De: Mathieu Lefèvre
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2022
par le Sénat dans sa séance du
2 décembre 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023"
JORFTEXT000046677807(source JORF)
nomination
03 Décembre 202203/12/2022
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2022
par le Sénat dans sa séance du
17 novembre 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000046577323(source JORF)
composition
19 Novembre 202219/11/2022
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556706(source JORF)
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Lefevre (Mathieu, Pierre, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000046489074(source JORF)
nomination
26 Octobre 202226/10/2022
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 juillet 2022
par le Sénat dans sa séance du
1er août 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022"
JORFTEXT000046128390(source JORF)
nomination
02 Août 202202/08/2022
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 juillet 2022
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021"
JORFTEXT000046062142(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lefèvre Mathieu
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Mathieu LEFEVRE
conseiller spécial du ministre, chargé des relations avec les élus au cabinet du ministre de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000045207015(source JORF)
délégation de signature
23 Février 202223/02/2022
De: Mathieu LEFEVRE
Objet:
conseiller spécial du ministre, chargé des relations avec les élus au cabinet du ministre de l'intérieur
date_debut="2022-02-14"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000045198413(source JORF)
nomination
22 Février 202222/02/2022
De: Lefevre (Mathieu, Pierre, Michel)
Objet:
pour l'année 2022 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044518681(source JORF)
promotion
19 Décembre 202119/12/2021
De: Mathieu LEFEVRE
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000042101524(source JORF)
nomination
10 Juillet 202010/07/2020
De: Mathieu LEFEVRE
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000042101456(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 202010/07/2020
De: Mathieu LEFEVRE
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'action et des comptes publics, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article premier du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'action et des comptes publics "
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'action et des comptes publics"
JORFTEXT000039416176(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 201923/11/2019
De: Mathieu LEFEVRE
Objet:
chef de cabinet et conseiller en charge de la synthèse budgétaire au cabinet du ministre de l'action et des comptes publics
date_debut="2019-11-18"
cabinet="Ministre de l'action et des comptes publics"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000039408000(source JORF)
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Mathieu LEFEVRE
chef adjoint de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'action et des comptes publics, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'action et des comptes publics"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'action et des comptes publics"
JORFTEXT000039407624(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 201922/11/2019
De: Mathieu Lefevre
Objet:
au cabinet du ministre de l'action et des comptes publics
conseiller en charge de la synthèse budgétaire
date_debut="2019-07-08"
cabinet="Ministre de l'action et des comptes publics"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000038773142(source JORF)
nomination
17 Juillet 201917/07/2019
De: Mathieu Lefevre
Objet:
au cabinet du ministre de l'action et des comptes publics
conseiller en charge des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'action et des comptes publics"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034999548(source JORF)
nomination
24 Juin 201724/06/2017
De: Mathieu Lefevre
Objet:
au cabinet du ministre de l'action et des comptes publics
conseiller en charge des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'action et des comptes publics"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034826390(source JORF)
nomination
31 Mai 201731/05/2017
De: Lefevre (Mathieu, Pierre, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029254731(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Lefevre (Mathieu, Pierre, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMÉS
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023037439(source JORF)
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Lefèvre (Mathieu, Paul, André, Antoine)
Objet:
en 2008 au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
II. - Concours de recrutement sur titres
dans le corps des officiers de marine
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000018383531(source JORF)
admissibilite
19 Mars 200819/03/2008
De: Lefèvre (Mathieu, Paul, André, Antoine)
Objet:
en 2008 au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine (classement par ordre alphabétique)
I. - Concours d'admission sur titres
en deuxième année de l'Ecole navale
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000018383531(source JORF)
admissibilite
19 Mars 200819/03/2008
De: Lefevre (Mathieu, P., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
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admission
14 Avril 200514/04/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.